Mis à jour le 01 janvier 2026
Les horaires d'ouverture de l'établissement sont affichés dans les locaux et à l'entrée. Ils peuvent être adaptés temporairement ou définitivement selon les nécessités de fonctionnement ou en cas d'imprévu. Toute modification sera annoncée à l'avance et clairement affichée.
Les élèves doivent porter une tenue propre, décente et adaptée à la formation. Les vêtements laissant apparaître les sous-vêtements ou dévoilant excessivement le corps sont interdits. Par mesure de respect et de sécurité, le port d'un couvre-chef est interdit lors des cours en salle et des leçons de conduite.
Les élèves doivent respecter les locaux, les installations et le matériel mis à leur disposition. Toute dégradation, volontaire ou non, doit être signalée immédiatement. Les réparations pourront être facturées à l'auteur des dommages.
L'utilisation des équipements informatiques, audiovisuels ou pédagogiques est interdite sans autorisation préalable du personnel.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou perturbateur est interdit. Les élèves doivent adopter une attitude correcte envers le personnel, les autres élèves et les inspecteurs du permis de conduire. Ces règles s'appliquent dans l'ensemble des locaux et à proximité immédiate de l'établissement.
La consommation de boissons, aliments, chewing-gums et produits similaires est interdite dans les salles de cours. Les élèves doivent utiliser les poubelles mises à disposition.
Lors des cours de code ou des leçons de conduite, les élèves doivent suivre les instructions du personnel, rester attentifs et maintenir le calme afin de ne pas perturber la formation.
Pour des raisons de sécurité, les élèves doivent porter des chaussures fermées lors des leçons de conduite, respecter les consignes données par le formateur, et attendre son autorisation avant de monter ou descendre d'un véhicule. Les règles de sécurité appliquées dans la cour, le parking et les zones de circulation doivent être strictement respectées.
Les salles de cours sont accessibles uniquement pendant les horaires d'ouverture. Une fois la séance commencée, il est interdit d'entrer ou de sortir sauf cas de force majeure signalé au personnel. Les élèves en retard devront attendre la séance suivante.
Les téléphones portables et appareils électroniques doivent être éteints pendant les cours afin de ne pas perturber la formation.
L'accès aux salles et espaces pédagogiques est réservé aux élèves inscrits. Toute personne extérieure (accompagnateur, visiteur…) doit se présenter à l'accueil avant d'entrer dans les locaux. Certains espaces sont strictement réservés au personnel et interdits aux élèves.
Tout manquement au présent règlement intérieur pourra donner lieu à des sanctions décidées par la direction, allant de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou définitive de l'établissement. Les représentants légaux des élèves mineurs seront informés par courrier recommandé.
L'établissement se réserve le droit d'annuler une leçon si l'élève n'est pas en mesure de « se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent » (Article R412-6 du Code de la Route).
Cela s'applique notamment en cas d'état d'ébriété, de consommation de stupéfiants, ou de tout comportement incompatible avec la sécurité, ainsi que, par mesure de précaution, aux élèves enceintes de plus de trois mois.
Les informations personnelles collectées dans le cadre de la formation sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative et pédagogique. Elles ne sont communiquées à aucun tiers non autorisé. Conformément à la réglementation en vigueur, chaque élève dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données. Toute demande peut être adressée directement à l'établissement.